La RC pro, la base
Erreur de conseil, de diagnostic, litiges clients, défaut de service, retard d’une prestation, diffamation,,… : ces risques liés à la RC Pro sont plus fréquents que vous ne le pensez, quel que soit votre domaine d’activité.
+40% des entreprises subissent un sinistre au cours de leur activité.
Pourtant, la RC Pro est souvent sous-estimée, mais elle protège l’entreprise contre ces conséquences financières dans le cadre de son activité et sa réputation, essentielle dans la période actuelle.
En anticipant ces risques avec une assurance RC Pro, sécurisez votre activité et préservez votre réputation face à l'imprévu et l’impropable.
La RC Pro, c’est quoi au juste ?
La Responsabilité Civile Professionnelle est une assurance qui couvre les dommages causés à des tiers dans le cadre de l’exercice de votre activité professionnelle. Elle prend en charge les conséquences financières des erreurs, fautes ou négligences que vous pourriez commettre lors de la prestation de services, la vente de produits, ou l’exécution d’un contrat.
Ces dommages peuvent être :
Matériels : un bien endommagé chez un client lors d'une intervention.
Corporels : une blessure causée par votre produit ou service.
Immatériels : des pertes financières résultant de votre prestation ou d'une faute.
Que vous soyez consultant, architecte, développeur, agence marketing ou entrepreneur dans la tech, la RC Pro vous protège contre les imprévus qui pourraient survenir au cours de vos activités.
Exemples concrets de sinistres RC Pro
Erreur de conseil dans une mission de consulting
Une entreprise de conseil en stratégie conseille à une PME de se diversifier dans un secteur prometteur. Malheureusement, l'analyse réalisée est erronée, et l’entreprise subit des pertes financières considérables. Le client décide de poursuivre l’entreprise en justice pour obtenir réparation. Sans RC Pro, ce dernier serait contraint d’assumer seul les frais de défense et de dédommagement.
Cette entreprise est condamnée à indemniser un client de 900 000 € pour non-respect d’un contrat, avec des frais de défense de 300 000 € pris en charge par son assureur.
Retard de prestation : Une pénalité financière pour non-respect des délais
Une entreprise est chargée de créer un site e-commerce pour un client avec une date de lancement spécifique, liée à une campagne marketing. En raison de problèmes techniques et d’un manque d’organisation, le projet prend du retard et le site n’est pas en ligne à temps. Le client subit une perte de revenus considérable et décide de poursuivre l’entreprise en justice pour compenser les pertes liées au retard.
Dans ce cas, la RC Pro de l’entreprise a couvert les dommages et intérêts réclamés par le client, ainsi que les frais juridiques associés.
Diffamation, cela peut coûter cher
Une agence de relations publiques est engagée pour gérer la communication de crise d’une entreprise. Lors d’une conférence de presse, un membre de l'agence fait des déclarations jugées diffamatoires à l’encontre d’un concurrent, entraînant une poursuite judiciaire pour atteinte à l'image de la concurrence.
La RC Pro de l'agence permet ici de couvrir les frais juridiques et les indemnités demandées par la partie adverse pour réparer les dommages causés par la diffamation. Sans cette assurance, l’agence aurait été confrontée à des coûts extrêmement élevés.
Non-respect de la réglementation : Une pénalité suite à une erreur administrative
Un cabinet de conseil en gestion conseille un client dans la mise en place d’un nouveau processus RH. Cependant, les conseils donnés ne tiennent pas compte d’une réglementation récente concernant le traitement des données personnelles (RGPD). En conséquence, l'entreprise se retrouve en violation de la loi et reçoit une amende importante de la CNIL. L'entreprise poursuit le cabinet en justice pour mauvaise exécution de la mission et négligence.
Dans cette situation, la RC Pro du cabinet couvre les réclamations du client ainsi que les frais liés à la défense juridique.
Pourquoi souscrire une RC Pro ?
Vous protéger contre l'imprévu : Même avec la meilleure organisation, personne n’est à l’abri d'une erreur ou d'un incident. Un simple oubli, une faute de jugement ou une erreur technique peut avoir des conséquences financières graves.
Préserver la trésorerie de votre entreprise : Sans assurance, un sinistre peut mettre en péril la stabilité financière de votre entreprise. Les frais de justice, les indemnisations et autres coûts liés aux réclamations peuvent atteindre des montants importants.
Améliorer la crédibilité : Avoir une RC Pro montre à vos clients et partenaires que vous êtes un professionnel responsable, prêt à assumer ses obligations en cas de problème.
Attention : La RC Pro ne couvre pas tout !
Il est crucial de comprendre que la Responsabilité Civile Professionnelle couvre uniquement les dommages causés à des tiers, c’est-à-dire vos clients, fournisseurs ou partenaires, dans le cadre de votre activité professionnelle.
Important : Contrairement à ce que beaucoup pensent, la RC Pro ne couvre pas le dirigeant lui-même. En cas de faute de gestion, ou si vous êtes poursuivi à titre personnel, vous devrez souscrire une Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux (RCMS) pour vous protéger en tant que dirigeant.
Les risques si vous n'avez pas de RC Pro
Imaginez que vous causiez un préjudice à un client, et que celui-ci vous poursuive en justice. Si vous n'avez pas de RC Pro, vous pourriez être contraint de régler de lourdes indemnités et des frais de justice de votre poche. Les conséquences financières peuvent être dévastatrices, allant parfois jusqu’à la faillite de l’entreprise.
Un rapport de Swiss Re indique que 70% des professions non réglementées sont insuffisamment couvertes par des assurances RC Pro, malgré les risques croissants liés à leurs activités.
Comment bien choisir votre RC Pro ?
Voici quelques critères à prendre en compte pour choisir la meilleure assurance RC Pro pour votre entreprise :
Couverture adaptée à votre activité : Assurez-vous que les garanties proposées correspondent aux risques liés à votre métier. Par exemple, les besoins d’un consultant ne sont pas les mêmes que ceux d’un artisan.
Plafonds d'indemnisation : Vérifiez les montants maximaux couverts par votre assurance en cas de sinistre. Il est important d’avoir des plafonds suffisants pour couvrir des dommages importants.
Franchises : Certaines assurances imposent des franchises (montants restant à votre charge en cas de sinistre). Vérifiez qu'elles sont raisonnables et adaptées à vos capacités financières.
Exclusions de garantie : Soyez attentif aux situations qui ne sont pas couvertes par la RC Pro. Il est essentiel de comprendre ce qui est exclu pour éviter les mauvaises surprises.
Chez PS Partners, nous vous aidons à choisir la RC Pro la plus adaptée à votre activité et à vos besoins spécifiques. Nous vous accompagnons dans chaque étape pour que vous soyez bien protégé face aux risques inhérents à votre métier.
Conclusion
La RC Pro est une assurance indispensable pour toute entreprise, quelle que soit sa taille. Elle vous protège contre les imprévus et vous permet d’exercer votre activité en toute sérénité. Plutôt que de prendre des risques inutiles, souscrivez une couverture adaptée à vos besoins pour éviter les ennuis financiers en cas de sinistre.
Envie d’en savoir plus sur la manière de sécuriser votre activité ? Contactez-nous chez PS Partners et nous vous accompagnerons pour choisir la meilleure assurance RC Pro pour votre entreprise.
